Les sources de bruit

Les sources de bruit

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Les sources du bruit

Le bruit de l’habitat et du voisinage

Les bruits de voisinage peuvent avoir deux origines : le comportement des occupants des logements ou maisons et l’insuffisance d’isolation acoustique du bâtiment.

  • la télévision, chaîne hifi, instrument de musique,
  • les travaux de bricolage, le jardinage (tondeuses à gazon),
  • les appareils électroménagers,
  • les cris d’animaux, principalement des chiens mais également des volailles,
  • les talons, claquements de porte, cris, conversations à voix forte,
  • les jeux bruyants pratiqués dans des locaux inadaptés,
  • les équipements de ventilation et de climatisation individuels non liés à une activité industrielle ou commerciale,…

Cette liste est indicative et non exhaustive. Si ces bruits sont gênants parce qu’ils durent longtemps, parce qu’ils sont très forts ou parce qu’ils se répètent fréquemment, ils constituent une infraction.

Vous trouverez toutes les démarches à suivre pour se protéger du bruit dans le guide du bruit du voisinage 2000.

Le bruit des lieux musicaux

Le décret n°98-1143 du 15 décembre 1998 réglemente les établissements ou locaux recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée.

En effet, les pratiques sonores et musicales ont considérablement évolué au cours de ces dernières années, et il est apparu nécessaire de réglementer les lieux de diffusion de musique amplifiée, avec un double objectif :

  • la protection de la santé auditive du public, par la limitation du niveau sonore à l’intérieur des établissements,
  • la protection de l’environnement, par l’exigence d’un isolement acoustique minimum entre ces établissements et les locaux d’habitations voisins.

De plus, et afin d’imposer aux exploitants d’établissements la prise en compte de la gestion des niveaux sonores, la réglementation impose de faire réaliser une étude de l’impact des nuisances sonores qui doit comporter :

  • l’étude acoustique ayant permis d’estimer les niveaux de pression acoustique, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur des locaux, et sur le fondement de laquelle ont été effectués, par l’exploitant, les travaux d’isolation acoustique nécessaires,
  • la description des dispositions prises pour limiter le niveau sonore et les émergences aux valeurs fixées par la réglementation, notamment par des travaux d’isolation phonique et l’installation d’un limiteur de pression acoustique.
    Cette réglementation s’applique depuis le 16 décembre 1999.

Le bruit au travail

Les critères retenus sont :

  • Niveau d’exposition sonore quotidienne atteignant ou dépassant le niveau de 85 dB.
  • Pression acoustique de crête atteignant ou dépassant le niveau de 135 dB.

Dans ce cas, l’employeur devra envisager :

  • un programme de prévention technique collective,
  • le port de protections individuelles (casques, bouchons d’oreilles),
  • une surveillance médicale spéciale effectuée par le médecin du travail.

La surdité professionnelle est reconnue depuis le décret du 10 Avril 1963 comme une « maladie professionnelle ».

Depuis l’arrêté du 30 décembre 1999, des organismes sont agréés pour effectuer le mesurage de l’exposition au bruit en milieu de travail.

Le code du travail réglemente l’exposition des salariés au bruit sur leur lieu de travail.
Tous les établissements industriels et commerciaux, les offices publics et ministériels, les professions libérales, les sociétés civiles et les syndicats professionnels et associations de quelque nature que ce soit sont soumis à ces dispositions.

Le bruit des transports

Il semble que la principale cause de gêne face au bruit soit les transports routiers.

  • Le bruit des véhicules est essentiellement dû au bruit émis par le groupe motopropulseur (moteur, admission et échappement) et le contact pneus/chaussée. La prépondérance des différentes sources est variable en fonction de la situation du véhicule : arrêt, faible vitesse et allure constante, démarrage ou embouteillages.

Le décret du 9 janvier 1995 réglemente les aménagements et infrastructures de transports terrestres.

  • Le bruit des trains est formé de trois composantes : le bruit du train seul, le contact roues/rails, le bruit aérodynamique.

Un arrêté réglemente les infrastructures ferroviaires : Arrêté du 8 novembre 1999.

Le communiqué de presse du 10 novembre 1999 propose une politique basée sur la résorption des points noirs du bruit.

  • Le bruit des avions provient, pour l’essentiel, des moteurs à réaction lors des opérations d’atterrissage et de décollage et des opérations de vol à basse altitude.

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